Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES TERRAILLES
Numéro de dépôt :
1591687
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU DES TERRAILLES
Déposée le 7 mars 1990 par monsieur GOUZILLE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TERRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES TERRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TERRAILLES est expirée depuis le 7 mars 2000.
GOUZILLE Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43